jeudi 7 novembre 2019

Notre Thé au Sahara Marocain


Hier 6 Novembre 2019, le Maroc solennisa le 44éme chandelle de la légendaire Marche Verte, cette héroïque épopée de tous les Marocains qui se sont rameutés, au prêche de feu Hassan II, pour la bordure de l’intégrité territoriale de la Nation par la reconquête et le recouvrement des provinces sahariennes du Sud expropriées et désappropriées par l’expansionnisme et l’impérialisme espagnol.

Le 6 novembre 1975, 350 000 Marocaines et Marocains, cuirassés et blindés par leur seul Saint CORAN et du drapeau patriotique Marocain, déboisèrent du pied la frontière fictive de Tah, comblant et exhaussant ainsi le vœu de l’unicité Marocaine cristallisé par le credo de la Marche Verte qui est la symbiose qui unit indissolublement le Trône et le peuple. 

Depuis cette  date et au fil du temps et à ce jour, nonobstant toutes les manigances, les diableries, les entourloupettes, les démonerie et l’ingérence des pays attenants et limitrophes, personne, aucun pays et aucune institution n’ont pu remettre en cause l’évidence immatriculée sur le sable d’Or Marocain, celle de l’omniprésence légitimaire et légale de l’État Marocain, par toutes ses institutions, militaires et civiles, d’un millimètre du sable du Sahara Marocain 

Mais encore, chaque fraction de seconde, chaque minute, chaque heure, chaque jour, chaque semaine, chaque mois et chaque année passée depuis le 6 Novembre 1975 ont conforté cette essence que garantissent les droits incommutables du Royaume à l’indivisibilité nationale et l’intégrité territoriale, en concordance avec l’Histoire, le Droit international, mais plus encore avec les us de notre ethnie et peuplade Marocaine. 

Affermir et bétonner la Marocanité de nos provinces du Sud, expliquer la pertinence, la justesse, le bon droit de l’indivisibilité de notre Sahara avec le Royaume, n’ont guère été un fleuve tranquille au fil de ces quatre décades, mais l’opiniâtreté, l’inébranlable conviction dans la justesse de sa Cause et la légitimité de ses droits, l’acharnement, la bonne foi dans l’infaillibilité de notre bataille de longue haleine pour l’unanimité et l’unicité territoriale ont eu comme dividendes l’immatriculation de nos provinces du Sud sur chaque millimètre de territoire Marocain. 

Mieux encore, la récente en date, et non la moindre, est objectivée par la dernière résolution du Conseil de Sécurité de l’ONU, prorogeant le 30 octobre écoulée, le mandat de la MINURSO pour une période d’une année. 

Excepté deux abstentions, Russie et Afrique du Sud, cette impulsion Onusienne a été votée par l’écrasante majorité est une pièce à conviction de l’avancée de la diplomatie marocaine, sous les directives et les orientations Royales du Souverain Marocain. 

Mieux encore, la durée du mandat de la MINURSO a été ramenée à six mois seulement. Ce rétrécissement est de bon augure, car il ne fera que pression et serra l’étau sur la boutade Polisario et l’entité fictive de la RASD pour accélérer le processus de règlement de ce conflit artificiel, et qui est entretenu par l’Algérie et ses stipendiés du Polisario depuis 1975. 

Mieux encore, le Sultan Mohammed VI, dans ce discours d’hier 6 Novembre 2019 inscrit le Sahara non seulement dans sa dimension Nationale, mais combien généreux pour étendre le sable du Sahara à une portée plus ambitieuse maghrébine, africaine et arabe pour s’associer à l’édification d’un nouvel ordre arabe. 

En guise de conclusion, le conflit artificiel des mercenaires Polisario est gagné et le Sahara pour reprendre quelques strophes : 

Nous la gagnerons 

Et nous la bâtirons d'amour 

Car l'amour ne peut être vaincu 

Pour ceux qui n’y ont jamais cru 

Nous l’aurons mon amour 

Nous l'aurons pour toujours. 
Et j’irai concrétiser mon rêve de trinquer un bon thé au Sahara Marocain de l’autre bout de mes racines, mes sources, mes veines et mon ADN Aït Atta à M'Hamid El Ghizlane , 

Tchin-tchin!, à votre santé ………Mon Sahara




lundi 4 novembre 2019

Doing Business 2020 Versus Climat de l’investissement au Maroc

Le Climat des affaires a le vent en poupe depuis l’annonce Jeudi 24 octobre 2019 par la première institution de Brettons-Woods, une prouesse émérite en se hissant à la 53éme place sur un panel de 190 pays devenant le leader incontestable en Afrique du Nord et le 3éme sur la ceinture Moyen Orient et Afrique du Nord MENA. Ce classement est sans équivoque puisqu’il émane d’une entité internationale officielle et crédible, la Banque mondiale en l’occurrence. 

Cependant voilà une couronne et une consécration d’obédience libérale scellée et paraphée par la Société Financière Internationale SFI qui dissemble in extenso avec l’émotion et le véritable "feeling" du milieu du business quant à l’environnement global des affaires économiques au Maroc. 

A l’appui de notre allégation, moult études et enquêtes publiées récemment par des organismes financiers nationaux à l’instar de Bank Al-Maghreb ou de quelques Think-Thank comme le Centre Marocain du Conjoncture évoquant un climat de l’investissement ayant du plomb dans les ailes, puisque plus de 4.140 entreprises ont fait faillite lors du 1er semestre de l’année 2019, ce qui représente 9,1 % de hausse par rapport à l’année 2018. 

Sur le marbre de la réalité de l’investissement au Maroc, le climat des affaires ne se cantonne pas aux embellies énumérées par Doing Business 2020 comme la mise en place du système de paiement électronique des redevances portuaires, la suppression des démarches de transit sur support papier, la réduction du taux de l’impôt sur les entreprises, car au regard de ces améliorations, l’acte d’investir se trouve, paradoxalement, face à un cloison de partialité d’aubaines dans l’acquisition des marchés avec cerise sur le gâteau la "sinusoïdale" du recouvrement et son coffret de favoritisme, de clientélisme et de "stellionat" . 
A notre sens, le véritable calibrage du climat des affaires doit porter sur les non-dits de Doing Business à l’instar de la mécanique judiciaire : Recourir à la justice avec la gage et la sûreté de son impartialité, sa souveraineté et sa droiture, et de se faire rétribuer et indemniser quand la sentence judiciaire est en faveur de l’investisseur. 

Selon des recensements, la lenteur et la faible efficacité de la justice contribuent à l’exacerbation des déficiences des PME/PMI qui forgent l’essentiel du tissu économique Marocain à l’instar du secteur du Commerce (2022 défaillances), l’Immobilier (1200 défaillances) et le BTP (895 défaillances). Ces trois secteurs s’approprient à eux seuls 72% des défaillances des entreprises, ce qui met en lumière l’hiatus abyssal entre les résultats de Doing Business de la banque mondiale et le vécu quotidien des investisseurs et des entreprises nationales et étrangères et exhibe les augustes défaillances et défis à relever. 

En corollaire, seul et seul l’investisseur qui côtoie au jour le jour les dédales épineux de l’administration qui dispose de l’habilité d’attester et de juger la notation du "Hit-Parade de la banque mondiale, seul l’entrepreneur qui courtise au quotidien les tribunaux judicaires, administratifs et de commerce qui est capable de témoigner de la note attribuée par la SFI, seul le promoteur économique qui fréquente les engrenages du Business qui dispose du monopole de certifier le rating de l’environnement des affaires au Maroc. 

L’obsession du Gouvernement et du CNEA de l’objectif d’une entrée dans le top 50 à la fin du mandat du Gouvernement Pjd est, in fine, à portée de main, mais reflétera-t-il l’authenticité et la réalité du climat de l’investissement au Maroc et permettra-t-il d’apporter répliques à la quadrature du cercle du chômage, de l’éducation, de la croissance et la récurrente problématique du nouveau modèle de développement que le Souverain Marocain n’a cessé d’y acculer le Team et l’exécutif ELOTHMANI à une "coda" célère!! 



dimanche 27 octobre 2019

La vision du Roi Mohammed VI de l’investissement : Une justice impartiale et saine au service de l’investissement



Quelle trame se tisse entre les flux d’investissement dans un pays et sa mécanique judicaire ? Quelle intimité y a-t-il entre la coulée du business international et des affaires économiques dans un État, sa probité et son impartialité judiciaire ? Quelles osmose et symbiose y a-t-il entre le climat de l’investissement dans un territoire économique et sa rectitude juridique ? Tandem et duo idyllique et intime assurément.

C’est dans ce sillage que s’est déroulé la deuxième édition de la Conférence internationale de Marrakech sur la justice tenue les 21 et 22 octobre 2019 dans la cité ocre, sous le thème «Justice et investissement : défis et enjeux». Placée sous les auspices du Roi Mohammed VI, ce "synode" d’envergure, organisé de concert par le Ministère de la Justice, le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire et la présidence du Ministère Public, s’inscrit dans l’optique des Hautes Orientations Royales visant l’exhortation à l’investissement, le raffermissement de la compétitivité de l’économie nationale et l’embellie du climat de l’investissement, par l’adoption de la culture de dialogue, de concertation et de coordination entre les différents acteurs du secteur de la justice au Maroc et à l’échelle internationale.

Cette Conférence internationale s’inscrit dans l’objectif du calibrage, l’évaluation et la consolidation des bonnes pratiques juridiques et judicaires en tant que levier du développement durable. Cette rencontre de "haut standing" a été l’opportunité de discuter des différents aspects juridiques, économiques, financiers et sociaux liés à la problématique du diptyque Justice/ Investissement avec la participation d’environ 800 représentants venus de plus de 80 pays, dont une quarantaine de Ministres de la Justice, plusieurs présidents de Conseils supérieurs de la justice et de Ministères publics, outre des représentants d’institutions économiques et financières internationales.

C'est un secret de polichinelle que la justice est l’un des sésames incontournables pour affûter l’environnement de l’investissement, promouvoir la liberté d’entreprendre et protéger le milieu des affaires. La mise en place d’un climat bienveillant et propice à l’investissement implore des garanties juridiques et économiques susceptibles de renforcer la conviction, et la sûreté dans le système judiciaire et par conséquent la confiance dans le site et la destination Maroc. "Au-delà de l’actualisation des législations incitatives en vigueur, la mise en place d’un climat propice à l’investissement requiert des garanties juridiques et économiques susceptibles de renforcer la confiance dans le système judiciaire et d’assurer une sécurité totale aux investisseurs", a relevé le Souverain Marocain dans un message adressé aux participants à la 2éme Conférence Internationale sur la justice.
Rétrospectivement, le Souverain Marocain n’a-t-il pas mis les pleins phares sur la justice dans son historique discours royal du 20 août 2009, entièrement consacré à la réforme de la justice, et a été reprise dans son allocution royale du 9 mars 2011 ?

Insistant sur l’ampleur de se livrer à un alignement des normes et des procédures de règlement des différends liés à l’investissement, aux niveaux national, régional et international, le Souverain Marocain, dans sa vision de l’investissement a allégué qu’il est cardinal de transcender les problématiques liées à la compétence des juridictions nationales, en mettant en place un système juridique adéquat.

Et comme dit le journaliste et le politicien Français Émile de GIRARDIN dans la politique universelle (1852) "gouverner, c’est prévoir", ce nouveau mécanisme doit permettre d’anticiper les problèmes éventuels et de diguer les contentieux, grâce à l’édification d’organes spécialisés dans la résolution de différends, selon des délais raisonnables. Il doit, en outre, être en mesure de prendre en considération les singularités des litiges financiers et d’agir avec diligence, efficacité et souplesse.

A cet égard et pour que le système judiciaire puisse jouer son rôle fondamental de relais et moyen d’action à l’investissement aussi bien national qu’étranger, le Maroc a adopté une armada juridique moderne et structurant afin de développer le monde de la finance et des affaires, d’encourager l’investissement et d’insuffler une dynamique vigoureuse au circuit économique, en soutenant les entreprises nationales qui sont les transmissions de la croissance économique.

Pour être au tempo de l’environnement économique et juridique international, récemment, le Maroc a adopté d’importants textes, comme la version remaniée du Code de commerce, les lois sur les sociétés, la loi sur les garanties mobilières, ainsi que la consolidation de l’approche qui exhorte les magistrats à dépasser les limites de leur mandat traditionnel pour remplir des missions à visée économique et sociale, en les encourageant à garantir la sécurité et la paix sociale dans l’entreprise.

C’est grâce à cet ensemble de mesures que le Maroc pourra s’affirmer, davantage comme un pays crédible et digne de crédit auprès des investisseurs nationaux, étrangers et des différents acteurs économiques et financiers internationaux.

Sous cet angle, la Cour de Cassation est interpellée à apporter crédibilité, stabilité, et souplesse aux décisions arbitrales étrangères et à renforcer la protection juridique des brevets d’invention et des droits d’auteur.

Dans le cadre de ces réformes législatives qui ont d’ores et déjà généré une dynamique porteuse d’efficacité, le Souverain Marocain appelle l’exécutif à accélérer l’approbation des derniers textes juridiques connexes, à élaborer les documents réglementaires se rapportant aux lois approuvées.

Pour mieux se positionner dans les juridictions du business international, le Souverain Marocain n’a-t-il pas appelé à une supputation de l’expérience des tribunaux de commerce et de lui donner les moyens de se développer, en consolidant ses acquis et en lui ouvrant des horizons nouveaux, inspirés des expériences les plus réussies dans le monde, comme celle des juridictions des affaires, que certains pays ont mises en place, soutenant qu’une attention particulière doit être créditée à la formation spécialisée des différentes composantes du système de justice en vue d’accroître la capacité des juridictions à rendre, dans des délais raisonnables, des sentences justes et appropriées ?

En sus, et dans le dessein d’engager les différentes composantes du système de justice dans le chantier de la transition numérique et pour assurer une meilleure diffusion et transparence de l’information juridique et judiciaire et pour que le travail judiciaire gagnera en fluidité et en efficacité, le Souverain Marocain a recommandé l’utilisation des nouvelles technologies, le renforcement et la généralisation de la dématérialisation des formalités et procédures juridiques et judiciaires, ainsi que le recours aux services de justice à distance.

En outre, pour mettre en place un environnement sain pour l’investissement, fort de ses assises économique, sociale, administrative et institutionnelle et sensible à la dimension de promotion des droits de l’Homme, le Souverain a appelé à œuvrer davantage à consolider l’Etat de droit, à renforcer l’indépendance du pouvoir judiciaire, à favoriser les occurrences d’anticipation juridique, à donner aux acteurs de la justice une formation de qualité, à moderniser l’administration judiciaire et à renforcer sa gouvernance.

De surcroît, pour prendre en considération la dimension internationale et la composante technologique de la mondialisation des échanges commerciaux, financiers et économiques, il est vital d’aborder les affaires liées à l’investissement sous tous les aspects associés aux législations commerciale et bancaire, fiscale et douanière, foncière, notariale et sociale

Grâce à la conjonction de tous ces efforts, le Royaume gagnera en crédibilité et attirera, par ricochet plus d’investissement et progresserait dans le peloton du classement Doing Business et être candidat au cinquante pays les mieux classés pour la qualité du climat des affaires 2021 que s’est fixé le Gouvernement Pjd lors de sa première investiture.

Le renforcement des outils et structures juridiques et judiciaires, permettra d’avoir des effets positifs à moyen terme et un impact à long terme sur la qualité de notre justice.
La réforme de la justice ne conditionne-t-elle pas la réussite des autres grands chantiers l’investissement porteur de production, de croissance et d’emploi.
A ce titre et en guise de conclusion, si le politicien français et le maçon de la Creuse Martin Nadaud disait, dans son fameux discours à l'assemblée nationale du 5 mai 1850 « Quand le bâtiment va, tout va », je répliquerai à mon tour qu’au Maroc, quand la Justice va, tout va


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